INFORMATIONS LÉGALES
PREAMBULE
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IDENTIFICATION ET PUBLICATION
Éditeur
VYV 3, offre de soin et d’accompagnement du Groupe VYV, est une Union soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité, immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 442 467 940.
Dénommée dans les présentes mentions légales « l’Editeur ».
Directeur de la publication : Didier Hervaux, directeur général délégué
Siège social : 62-68 rue Jeanne d’Arc – 75013 Paris
Contact : Direction Communication – e-mail : communication@vyv3.fr
Téléphone : 01.44.10.19.90
Hébergeur
Hébergeur du site : OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Tél : 05 56 12 61 10
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Conception et création
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site est la propriété de Anquetil And Co SARL, situé au 2 Route de Caen 14210 Maizet.
Téléphone : 06 79 37 91 12
E-mail : contact@anquetilandco.fr
ANQUETIL AND CO est une SARL au capital social de 1,000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 87883087600016.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’Editeur avise les utilisateurs du Site que la structure générale, ainsi que les textes, nom de domaine, images animées ou non, sons, logos, marques, savoir-faire ainsi que tout autre élément composant le Site, lui appartiennent et :
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FOUILLES DE TEXTES ET DE DONNEES
Le site est accessible, dans le cadre d’une obligation générale de moyens, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
L’Editeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L.122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon.
L’article R.122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L.122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU.
Toutefois, cette opposition pourra être levée sous réserve d’obtenir un accord spécifique de l’Editeur formellement exprimé par écrit.
MISE A JOUR
Date de la dernière mise à jour des Informations légales : 18/07/2025